> La Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre est une fondation régie par la loi n°90-559 du 4 juillet 1990.

> L'établissement dit FONDATION D'ENTREPRISE DU CRÉDIT MUTUEL DU CENTRE a son siège à Orléans (Loiret), Place de l'Europe, 105, rue du Faubourg Madeleine.

> Président (représentant légal de la Fondation) : Monsieur François DURET
> Secrétaire (responsable de la rédaction du site) : Madame Catherine LAVO

> Contact : fondation.cmc@cmcentre.fr
> Contact webmaster: webmaster@fondation-creditmutuel-centre.com

 

MENTION DES DROITS

> Les textes et les éléments graphiques, leur représentation, et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de la Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

> La Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre et le logo de la Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre sont protégés au titre des marques.

> Toutes les données relatives à des personnes recueillies directement par la Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre et diffusée sur ce site ont fait l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès des intéressés.

 

LICENCE D'UTILISATION

> L'établissement de liens vers la page dont l'adresse est http://www.fondation-creditmutuel-centre.com/ est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :
- que cette page apparaisse sous cette (ces) adresses,
- que si les liens sont établis à partir de la marque figurative uniquement, la Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre autorise la reproduction et la représentation à cette fin uniquement,
- que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des information, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes mœurs et d'une manière générale sont conformes au droit français.

> La Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

> La Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

> Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par la Fondation d'Entreprise du Crédit Mutuel du Centre.